1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Elodie Carlier, créatrice artisanale établie en Belgique, et toute personne passant commande sur le site elodiecarlier.be (ci-après « le client »).
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales personnalisées (confettis, boules de Noël, décorations, etc.) fabriquées sur mesure selon les spécifications du client. Des produits de location (arche, décorations événementielles, etc.) sont également disponibles.
Les photos présentées sur le site sont aussi fidèles que possible. De légères variations de couleur ou de texture peuvent exister en raison du caractère artisanal de chaque pièce.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (EUR) TTC. Je me réserve le droit de modifier les prix à tout moment, étant entendu que le prix affiché au moment de la validation de la commande est le seul applicable.
Les frais de livraison sont calculés séparément et affichés avant la confirmation de la commande.
4. Commandes
Pour passer commande, le client doit créer un compte sur le site, sélectionner les produits souhaités, renseigner les options de personnalisation et valider sa commande. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé automatiquement.
La commande n’est considérée comme définitive qu’après réception du paiement. La fabrication débute une fois le paiement confirmé.
5. Paiement
Le paiement s’effectue exclusivement par virement bancaire. Les coordonnées bancaires sont communiquées dans l’email de confirmation de commande. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.
Délais de validation du paiement
Le délai total avant que votre commande ne soit validée dépend de deux étapes :
- Traitement bancaire — un virement SEPA classique (non instantané) peut prendre jusqu’à 1 jour ouvrable entre banques différentes, et jusqu’à 2 jours ouvrables pour un virement papier. Les virements effectués après l’heure limite de votre banque, un week-end ou un jour férié ne sont traités que le jour ouvrable suivant. Un virement envoyé le vendredi soir peut donc n’arriver que le mardi ou mercredi de la semaine suivante. En revanche, un virement instantané arrive en quelques secondes, 24h/24 et 7j/7.
- Vérification de ma part — après réception effective du virement sur mon compte, un délai supplémentaire pouvant aller jusqu’à 48 heures peut être nécessaire pour que je vérifie et confirme manuellement votre paiement.
En résumé, la validation complète de votre commande peut prendre de quelques heures (virement instantané) à plusieurs jours ouvrables (virement classique + vérification). La fabrication de votre commande débute uniquement après cette validation.
Le paiement doit être effectué dans un délai raisonnable après la commande. En l’absence de paiement, la commande pourra être annulée.
6. Délais de fabrication et livraison
Fabrication
Chaque création est artisanale et réalisée sur mesure. En conséquence, aucun délai de fabrication fixe ne peut être garanti. Le temps nécessaire dépend de la complexité de la personnalisation, du type de produit et du volume de commandes en cours.
En passant commande, le client accepte que la fabrication artisanale demande du temps et que les délais peuvent varier. Je m’engage néanmoins à vous tenir informé(e) de l’avancement de votre commande et à vous prévenir lorsque celle-ci est prête à être expédiée ou retirée.
Livraison
Deux modes de livraison sont proposés :
- Livraison par bPost — les frais sont calculés en fonction du poids du colis et de la destination. Une fois le colis remis au transporteur, les délais d’acheminement dépendent de bPost.
- Retrait sur place — gratuit. Après validation du paiement, le client est contacté par email afin de convenir d’un rendez-vous. L’adresse de retrait est communiquée à cette occasion.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article VI.53, 3° du Code de droit économique belge, les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation de 14 jours et ne peuvent faire l’objet d’un retour ni d’un remboursement.
Pour plus de détails, consultez la page dédiée Droit de rétractation & Remboursement.
8. Produit défectueux ou non conforme
Si vous recevez un article présentant un défaut de fabrication ou non conforme à votre commande (erreur de personnalisation de ma part, casse durant le transport), merci de me contacter dans les 7 jours suivant la réception avec une photo du problème. Je m’engage à trouver une solution (remplacement ou remboursement).
9. Locations
Les produits de location sont soumis à des conditions spécifiques (caution, durée, conditions d’annulation) détaillées sur chaque fiche produit de location. Veuillez en prendre connaissance avant toute réservation.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont strictement nécessaires au traitement de votre commande. Elles sont confidentielles, chiffrées lorsque sensibles et ne sont jamais transmises à des tiers. Vous pouvez demander la suppression de vos données à tout moment.
Pour plus de détails, consultez la page Protection des données & Confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du domicile du vendeur, sauf disposition légale contraire.
12. Contact
Pour toute question, vous pouvez me contacter à : contact@elodiecarlier.be